Transparence & cadre juridique
Mentions légales
Qui édite et héberge ce site, comment nous joindre, et le cadre juridique de son utilisation.
Sur cette page
1. Éditeur du site
Le présent site est édité sous le nom commercial Instant Figé par Laurent Guesnery, entrepreneur individuel (EI).
- Identité
- Laurent Guesnery, Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial
- Instant Figé
- SIRET
- 341 174 837 00045
- Activité principale
- Production de films institutionnels et publicitaires (code APE 5911B)
- TVA
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Adresse professionnelle
- 2A Rue du 22 Novembre, 67330 Neuwiller-lès-Saverne
- Courriel
- contact@instant-figer.fr
- Téléphone
- 06 58 79 82 78
- Directeur de la publication
- Laurent Guesnery
2. Hébergement
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse
- Téléphone
- +41 22 820 35 44
3. Nature et utilisation du site
Ce site présente les réalisations, les expertises et les coordonnées d’Instant Figé. Il ne permet ni la création d’un compte client, ni le paiement ou la conclusion directe d’un contrat en ligne.
Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence totale d’erreur ou l’indisponibilité temporaire du service. Les informations publiées ne constituent pas une offre contractuelle.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, créations graphiques, photographies et autres éléments originaux sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à leurs titulaires respectifs : Laurent Guesnery (Instant Figé), ses clients, partenaires ou auteurs identifiés.
Toute reproduction ou réutilisation dépassant les exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concerné ; pour la demander, écrivez à contact@instant-figer.fr. L’extraction automatisée des contenus du site (« scraping »), notamment pour entraîner des systèmes d’intelligence artificielle, n’est pas autorisée. Les marques et logotypes de tiers restent la propriété de leurs détenteurs.
Les films, extraits et photographies réalisés pour des clients ne sont présentés qu’avec leur accord. Les droits d’exploitation de chaque réalisation sont fixés par le contrat ou le devis correspondant.
Les personnes identifiables sur les films et photographies ont donné leur accord. Si vous apparaissez sur le site et souhaitez un retrait, écrivez à contact@instant-figer.fr : la demande sera traitée dans les meilleurs délais.
5. Crédits
Site propulsé par WordPress, avec un thème conçu sur mesure pour Instant Figé. Les cartes sont © contributeurs OpenStreetMap. Les photographies sont de Laurent Guesnery (Instant Figé), sauf mention contraire.
6. Réclamations et médiation
- Réclamation
- contact@instant-figer.fr
- Délai de réponse
- En principe sous 48 h ouvrées
- Médiation de la consommation
- Gratuite pour le consommateur, en cas de litige non résolu ; les coordonnées du médiateur figurent dans le devis et les conditions de vente.
7. Liens externes et responsabilité
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers, comme OpenStreetMap. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
9. Données personnelles et accessibilité
Le traitement de vos données et l’absence de cookies de suivi sont décrits dans la page Confidentialité. L’état d’accessibilité du site est détaillé dans la page Accessibilité.